Politique de confidentialité

Version du 19 septembre 2026

Responsable du traitement

M’Solution RH, entreprise individuelle exploitée par Solène Maruccia, 404 chemin de L’Espinasse, 42470 Saint-Symphorien-de-Lay. Contact : info.msolutionrh@gmail.com.

Données traitées

Selon votre utilisation du site, M’Solution RH peut traiter vos coordonnées professionnelles, données de facturation et de commande, échanges, réponses aux questionnaires, informations communiquées lors d’une prise de rendez-vous, ainsi que des données techniques nécessaires à la sécurité et au fonctionnement du site.

Finalités et bases juridiques

• traiter les commandes, paiements et téléchargements : exécution du contrat ;
• organiser les rendez-vous et réaliser les prestations : exécution du contrat ou mesures précontractuelles ;
• répondre aux demandes : intérêt légitime ou mesures précontractuelles ;
• respecter les obligations comptables et fiscales : obligation légale ;
• sécuriser et administrer le site : intérêt légitime.

Destinataires et prestataires

Les données sont accessibles uniquement à M’Solution RH et, dans la limite nécessaire, à ses prestataires : OVHcloud pour l’hébergement, WordPress et WooCommerce pour le site et les commandes, Stripe pour le paiement, et Calendly pour la prise de rendez-vous. Ces prestataires appliquent leurs propres politiques de confidentialité. Certains peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen avec les garanties prévues par la réglementation applicable.

Durées de conservation

• données de commande, facturation et pièces comptables : durée légale applicable, généralement 10 ans ;
• données de prospects sans relation contractuelle : jusqu’à 3 ans après le dernier contact ;
• données nécessaires à une prestation : pendant la relation, puis pendant la durée utile à la preuve et à la défense des droits ;
• journaux techniques : pendant la durée strictement nécessaire à la sécurité du site.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation de vos données, vous opposer à certains traitements et, lorsque les conditions sont réunies, demander leur portabilité. Écrivez à info.msolutionrh@gmail.com en précisant votre demande. Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies

Le site peut utiliser des traceurs indispensables au panier, au paiement, à la sécurité et à la mémorisation de vos choix. Tout traceur non indispensable devra être soumis à votre consentement préalable.