Remboursements et annulations

Version du 19 septembre 2026 — offres destinées aux professionnels

Packs numériques

Les fichiers deviennent accessibles après confirmation du paiement. Chaque achat permet jusqu’à 3 téléchargements pendant 30 jours. Compte tenu de la nature numérique du produit et de sa mise à disposition immédiate, aucun remboursement de convenance n’est prévu après l’accès aux fichiers, sous réserve des droits impératifs éventuellement applicables.

En cas de fichier inaccessible, incomplet ou ne correspondant pas à la commande, contactez info.msolutionrh@gmail.com. M’Solution RH procédera en priorité au rétablissement de l’accès, au remplacement du fichier ou, si cela est impossible, au remboursement de l’élément concerné.

Diagnostic et accompagnement

Une demande de report doit être adressée dès que possible. Un rendez-vous peut être déplacé sans frais jusqu’à 48 heures avant l’horaire convenu. En cas d’annulation plus tardive ou d’absence, M’Solution RH se réserve la possibilité de facturer le temps réservé, sauf motif légitime ou accord contraire.

Si M’Solution RH doit annuler une intervention, une nouvelle date sera proposée. Si aucune date ne convient, la prestation non réalisée sera remboursée.

Demande

Toute demande doit être envoyée à info.msolutionrh@gmail.com avec le numéro de commande, le nom de l’entreprise et le motif de la demande.